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Syndicat mixte du nord de la Haute-Garonne

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Publications

Projets d’avenirs, rapports annuels, rapports financier etc... Utilisez les filtre pour trouver ce qui vous interesse.

Accueil • Publications • Page 5
  • Arrêtés et décisions

    Décision 01-2025

    PDF - 199.59 Ko

    Arrêté 01-2025

    PDF - 201.53 Ko

    AR_2024-04 Délégation de signature Laurent GUYON

    PDF - 473.79 Ko

    Arrêté 07-2022

    PDF - 222.67 Ko

    Arrêté 08-2022

    PDF - 202.04 Ko

    Décision 01-2024

    PDF - 200.65 Ko

    Décision 02-2024

    PDF - 264.80 Ko
  • Délibérations

    D2025-30 – Approbation du rapport annuel de DECOSET – année 2024

    PDF - 387.25 Ko

    D2025-29 – Convention entre Decoset et l’ORDECO ayant pour objet le partage et l’échange de données sur les acteurs et les flux de Déchets des Activités Economiques (DAE) produits, collectés, triés et traités sur le territoire de Decoset, ainsi que sur les territoires frontaliers à ce dernier

    PDF - 382.43 Ko

    D2025-28 – Convention entre Decoset et La Rafistolerie ayant pour objet le soutien à la pérennisation de l’activité de Ressourcerie

    PDF - 376.71 Ko

    D2025-27 – Convention entre Decoset et la Boîte à Utiles ayant pour objet le soutien à la pérennisation de l’activité d’une ressourcerie de biens électroniques et électriques

    PDF - 435.53 Ko

    D2025-26 – convention HexEco

    PDF - 489.24 Ko

    D2025 -25 – signature charte

    PDF - 471.10 Ko

    D2025 -24 – Avenant n° 2 – Contrat filères Piles – Approbation et autorisation de signature

    PDF - 411.76 Ko

    D2025-23 – convention cession chaleur WH

    PDF - 406.33 Ko

    D2025- 22- Convention bipartite cession de chaleur

    PDF - 403.24 Ko

    D2025-21 Tarifs de vente de chaleur et du compost produits par nos

    PDF - 415.24 Ko

    D2025-20 Bilan 2024 et ajustement des autorisations de programmes

    PDF - 1.00 Mo

    D2025-19 Reprise et ajustement de la provision CET

    PDF - 645.30 Ko

    D2025-18 Affectation des résultats 2024 et Budget supplémentaire 2025

    PDF - 857.25 Ko

    D2025-17 Approbation du compte administratif relatif à l’exercice 2024

    PDF - 508.66 Ko

    D2025-16 Approbation du compte de gestion relatif à l’exercice 2024

    PDF - 380.51 Ko

    D2025-15-Création et suppresson de postes – Tableau des effectifs

    PDF - 645.48 Ko

    DELIBERATION DU 23 MAI 2025

    PDF - 1.16 Mo

    DELIBERATIONS DU 28 MARS 2025

    PDF - 5.33 Mo

    DELIBERATIONS DU 13 JUIN 2024

    PDF - 6.95 Mo

    DELIBERATIONS DU 16 DECEMBRE 2024

    PDF - 23.81 Mo

    DELIBERATIONS DU 18 MARS 2024

    PDF - 3.29 Mo

    DELIBERATIONS DU 16 OCTOBRE 2024

    PDF - 5.41 Mo

    DELIBERATIONS DU 7 NOVEMBRE 2024

    PDF - 17.89 Mo
  • Projet d'avenir de l'UVE Toulouse-Mirail

    Concertation Continue – Dispositif de participation du public

    PDF - 9.62 Mo

    Concertation Préalable – Rapport final du maître d’ouvrage

    PDF - 22.95 Mo

    Concertation Préalable – Bilan des garant.e.s de la concertation (CNDP)

    PDF - 1.14 Mo

    Dossier de concertation préalable sur l’avenir de l’UVE Toulouse-Mirail

    PDF - 23.73 Mo
  • Rapport financiers

    Rapport d’Orientations Budgétaires 2025

    PDF - 1.18 Mo

    Rapport d’Orientations Budgétaires 2024

    PDF - 29.58 Mo

    Rapport d’Orientations Budgétaires 2023

    PDF - 27.13 Mo

    Rapport d’Orientations Budgétaires 2022

    PDF - 2.29 Mo

    Rapport du Compte Administratif 2023

    PDF - 1.90 Mo

    Rapport du Compte Administratif 2022

    PDF - 18.63 Mo

    Rapport du Compte Administratif 2021

    PDF - 23.06 Mo

    Rapport du budget primitif 2022

    PDF - 19.70 Mo

    Rapport du budget primitif 2025

    PDF - 3.47 Mo

    Rapport du budget primitif 2024

    PDF - 19.57 Mo

    Rapport du budget primitif 2023

    PDF - 22.74 Mo
  • Procès verbaux des Comités Syndicaux

    Procès verbal du Comité Syndical du 17/10/2023

    PDF - 2.51 Mo

    Procès verbal du Comité Syndical du 15/06/2023

    PDF - 2.86 Mo

    Procès verbal du Comité Syndical du 13/04/2023

    PDF - 1.68 Mo

    Procès verbal du Comité Syndical du 14/02/2023

    PDF - 5.03 Mo
  • Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

    Rapport Annuel 2023

    PDF - 7.49 Mo

    Rapport Annuel 2022

    PDF - 11.82 Mo

    Rapport Annuel 2021

    PDF - 6.61 Mo

    Rapport Annuel 2020

    PDF - 5.37 Mo

    Rapport Annuel 2015

    PDF - 10.67 Mo

    Rapport Annuel 2014

    PDF - 1.92 Mo
  • Recueils des Actes Administratifs

    Recueil des Actes Administratifs 2019

    PDF - 4.70 Mo

    Recueil des Actes Administratifs 2020

    PDF - 17.73 Mo

    Recueil des Actes Administratifs 2021

    PDF - 33.65 Mo
Contactez-nous
Syndicat Mixte Decoset (siège administratif)
2-4 Rue Jean Giono - Immeuble Les Grands Chênes 31130 Balma
relations.usagers@decoset.fr 05 82 06 18 30
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  • Crédits : La Jungle
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