Présentation de Decoset
Le Syndicat Mixte Decoset a été créé en 1993 avec pour vocation, la mise en place d’une filière optimale de traitement et de valorisation des déchets ménagers. Aujourd’hui, Decoset est devenu un acteur majeur en matière de prévention, de traitement et de valorisation des déchets sur un territoire de plus d’un million d’habitants.
Le Syndicat est actuellement présidé par M. Vincent TERRAIL-NOVÈS, maire de Balma et 1er vice-président de Toulouse Métropole.
Les EPCI Membres
Le Syndicat Mixte Decoset est composé de 8 EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale) :
- C3G – Communauté de Communes des Coteaux du Girou
- CCF – Communauté de Communes du Frontonnais
- CCHT – Communauté de Communes des Hauts Tolosans
- GOT – Le Grand Ouest Toulousain Communauté de Communes
- CCVA – Communauté de Communes Val’Aïgo
- TM – Toulouse Métropole
- Sicoval – Communauté d’Agglomération du Sicoval
- C3B – Communauté de Communes des Coteaux Bellevue
Le comité syndical
32 élus siègent au comité syndical de DECOSET sous la Présidence de M. Vincent TERRAIL-NOVES.
Le Syndicat est administré par un Comité Syndical composé de membres élus par les EPCI adhérents*, selon les modalités suivantes:
- Chaque Communauté de Communes désigne 2 délégués qui disposent chacun d’une voix
- La Communauté d’Agglomération du Sicoval désigne 4 délégués qui disposent chacun d’une voix
- Toulouse Métropole désigne autant de délégués que les Communautés de Communes et d’Agglomération réunies, chacun des délégué de Toulouse Métropole disposant de deux voix.
Le comité syndical se réunira au moins une fois par semestre.
*Communauté de Communes du Frontonnais, Communauté de Communes des Coteaux Bellevue, Communauté de Communes des Coteaux du Girou, Communauté de Communes Hauts Tolosans, Le Grand Ouest Toulousain Communauté de Communes, Communauté de Communes Val Aïgo, Communauté d’Agglomération Sicoval, Toulouse Métropole.
Le bureau
Le bureau est composé d’1 président, de 9 vice-présidents et de 4 membres, répartis comme suit:
Les délégations
Les commissions règlementaires
CDSP - Commission de Délégation de Service Public
La CDSP est composée de 10 membres , 5 titulaires et 5 suppléants, répartis comme suit:
CCF - Commission de Contrôle Financier
La CCF est composée de 10 membres , 5 titulaires et 5 suppléants, répartis comme suit:
CAO - Commission d'Appel d'Offres
La CAO est composée de 10 membres , 5 titulaires et 5 suppléants, répartis comme suit:
